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Accord-cadre relatif à des prestations de participation et de consultation citoyennes

DITP. · publié le 15/11/2026 · date limite 14/12/2026 · avis officiel ↗

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Analyses déjà pensées

Déjà pensé Résume cet avis de marché en 5 points

Résumé de l'avis de marché en 5 points

1. Objet et acheteur

  • Acheteur : DITP, pouvoir adjudicateur de type organisme de droit public, activité « services publics généraux ».
  • Objet : accord-cadre de prestations de participation et de consultation citoyennes (réf. ACIM_Participation_2025). Il s'agit d'un appui à la mise en œuvre et à l'évaluation de démarches associant les citoyens à la décision politique, en dehors des rendez-vous électoraux.
  • Nature : avis de marché de ser
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Déjà pensé Quelles sont les conditions pour candidater et les pièces à fournir ?

Conditions pour candidater et pièces à fournir

Accord-cadre relatif à des prestations de participation et de consultation citoyennes (DITP), avis BOAMP 26-110328

Limite de l'avis

L'avis ne contient pas la liste détaillée des pièces de candidature ni les niveaux de capacité exigés. Il n'indique ni la capacité économique et financière, ni les références ou capacités techniques, ni les critères de jugement des offres. Il précise seulement que les exigences figurent dans les documents de

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Déjà pensé Quelles sont les dates clés, la durée et le montant estimé ?

Dates clés, durée et montant estimé (avis BOAMP 26-110328)

Objet : accord-cadre relatif à des prestations de participation et de consultation citoyennes. Acheteur : DITP. Procédure : appel d'offres ouvert. Marché de services, découpé en 5 lots.

Dates clés

Élément Date Remarque
Émission de l'avis (eForms, IssueDate) 13/11/2026 à 08:54 (UTC+1) Version 02 de l'avis
Date de parution affichée par le BOAMP 15/11/2026 Elle diffère de la date d'émission,
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Déjà pensé Une PME peut-elle raisonnablement répondre à ce marché ? Points d'attention et pièges

Une PME peut-elle répondre à cet accord-cadre de participation et consultation citoyennes (DITP) ?

Réponse courte : oui, c'est plausible, notamment sur un ou deux lots ciblés ou en groupement. Mais la page ne donne ni les critères de sélection, ni le chiffre d'affaires exigé, ni les montants par lot, ni la durée. Ces éléments sont dans le DCE (RC, CCAP, CCTP), à lire avant toute décision. L'analyse ci-dessous repose uniquement sur le texte de l'avis.

1. Ce qui favorise une PME

  • **Mar
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