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Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de Vaucluse

Centre Hospitalier d'Avignon · publié le 08/11/2026 · date limite 01/12/2026 · avis officiel ↗

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Analyses déjà pensées

Déjà pensé Résume cet avis de marché en 5 points

Résumé de l'avis de marché BOAMP 26-108131 en 5 points

  1. Objet du marché

    • Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) de Vaucluse.
    • Type : services (code CPV 66516400, assurance de responsabilité civile).
    • Référence de la consultation : 26G007. Le marché comporte un lot unique.
    • Le marché comprend une prestation supplémentaire à réponse obligatoire, décrite à l'article 2.03 du règlement de la consultation (RC).
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Déjà pensé Quelles sont les conditions pour candidater et les pièces à fournir ?

Conditions pour candidater et pièces à fournir

Résumé : la page ne détaille ni les conditions de participation (capacités, agréments, références) ni la liste des pièces à fournir. Ces informations figurent dans le dossier de consultation (DCE), en particulier le Règlement de la consultation (RC), qui est à télécharger sur la plateforme de l'acheteur. Voici ce que la page permet d'établir.

1. Cadre de la consultation

  • Acheteur : Centre Hospitalier d'Avignon, établissement support
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Déjà pensé Quelles sont les dates clés, la durée et le montant estimé ?

Dates clés, durée et montant estimé

Avis : Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour le GHT de Vaucluse (réf. 26G007), Centre Hospitalier d'Avignon, procédure ouverte, lot unique.

Dates clés

Étape Date Remarque
Émission de l'avis (eForms) 6 novembre 2026, 10h33 (heure locale, +01:00) Date de création de l'avis
Parution au BOAMP 8 novembre 2026 Date affichée sur la page
Date limite des demandes de renseignements complémentaires 1
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Déjà pensé Une PME peut-elle raisonnablement répondre à ce marché ? Points d'attention et pièges

Une PME peut-elle répondre à l'AO « Assurance RC et risques annexes – GHT de Vaucluse » ?

Réponse courte : c'est envisageable, mais seulement pour un assureur agréé (société d'assurance, mutuelle, etc.) ayant déjà une activité en responsabilité civile pour des établissements de santé ou des collectivités. La page ne donne ni la valeur du marché, ni les critères de sélection, ni les niveaux de capacité exigés. Ces éléments sont dans le règlement de consultation (RC) et le DCE, que je n'ai

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