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Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable

HAUT BUGEY AGGLOMERATION · publié le 08/11/2026 · date limite 01/12/2026 · avis officiel ↗

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Analyses déjà pensées

Déjà pensé Résume cet avis de marché en 5 points

Résumé de l'avis de marché en 5 points

1. Objet et acheteur

  • Acheteur : Haut Bugey Agglomération, une collectivité locale. Ses activités déclarées sont l'eau et la protection de l'environnement.
  • Objet : accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'infrastructures d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et d'eau potable.
  • Nature : marché de services, code CPV 71000000 (services d'architecture, de construction, d'ingénierie et d'inspection).
  • **Référence :
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Déjà pensé Quelles sont les conditions pour candidater et les pièces à fournir ?

Conditions de candidature et pièces à fournir : ce que dit la page

Résumé : la page ne contient ni la liste des pièces de candidature ni les conditions de capacité (économique, financière, technique, professionnelle). Ces informations figurent normalement dans le règlement de consultation (RC) et les documents de la consultation (DCE). Elles ne sont pas reprises ici. Voici ce que l'avis permet d'établir.

1. Cadre de la consultation

  • Acheteur : Haut Bugey Agglomération (pouvoir ad
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Déjà pensé Quelles sont les dates clés, la durée et le montant estimé ?

Dates clés, durée et montant estimé

Avis : accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'infrastructures d'assainissement (eaux usées, eaux pluviales) et d'eau potable. Acheteur : Haut Bugey Agglomération. Procédure : ouverte. Référence : 26-108035.

Dates clés

Élément Date Source dans la page
Émission de l'avis (eForms) 6 novembre 2026, 08:52 (heure +02:00) IssueDate / IssueTime
Date de parution au BOAMP 8 novembre 2026 En-
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Déjà pensé Une PME peut-elle raisonnablement répondre à ce marché ? Points d'attention et pièges

Une PME peut-elle répondre à cet avis ? Analyse à partir de la page

Verdict

C'est plausible, avec des réserves. Le marché est découpé en deux lots géographiques, ce qui est plutôt favorable à une PME. En revanche, la page ne donne ni le montant, ni les critères de sélection, ni les capacités exigées, ni la durée. Elle ne permet donc pas de dire si une PME a le bon profil. Il faut lire le règlement de consultation (RC) et les pièces du marché sur la plateforme de l'acheteur.

Ce que

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