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Réalisation de contrôles - Assainissement non collectif

CC DE L OUST A BROCELIANDE COMMUNAUTE · publié le 07/11/2026 · date limite 14/12/2026 · avis officiel ↗

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Analyses déjà pensées

Déjà pensé Résume cet avis de marché en 5 points

Résumé de l'avis de marché en 5 points

1. Objet et acheteur

  • Objet : réalisation de contrôles d'assainissement non collectif. Le titre complet est « Réalisation de contrôles - Assainissement non collectif - Relance ».
  • Acheteur : la Communauté de communes de l'Oust à Brocéliande (CC de l'Oust à Brocéliande Communauté), dans le Morbihan (56). L'avis la classe comme collectivité territoriale ou autorité de niveau général, pour une activité de services publics généraux.
  • **Lieu d'
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Déjà pensé Quelles sont les conditions pour candidater et les pièces à fournir ?

Conditions pour candidater et pièces à fournir (avis 26-107801)

La page ne détaille ni les conditions de participation (capacités, références, agréments) ni la liste des pièces à fournir. Ces informations se trouvent normalement dans le dossier de consultation (DCE) et le règlement de consultation, référencés M2614R. Ce dossier est indiqué comme document en accès libre (« non-restricted-document ») et se récupère sur le profil acheteur. Voici ce que la page permet d'établir.

March

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Déjà pensé Quelles sont les dates clés, la durée et le montant estimé ?

Dates clés, durée et montant estimé

Marché : « Réalisation de contrôles – Assainissement non collectif – Relance » (réf. M2614R) Acheteur : CC de l'Oust à Brocéliande Communauté (56). Procédure ouverte, marché de services. Cette nouvelle procédure fait suite à une procédure déclarée infructueuse.

Dates clés

Étape Date / heure Source
Émission de l'avis (eForms) 5 novembre 2026, 15h39 (heure française) IssueDate / IssueTime
Parution au BOAMP 7 nov
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Déjà pensé Une PME peut-elle raisonnablement répondre à ce marché ? Points d'attention et pièges

Une PME peut-elle répondre à ce marché ? (Avis 26-107801, M2614R)

Réponse courte : oui, a priori. L'acheteur a coché l'indicateur « adapté aux PME » et la procédure est ouverte, donc sans présélection. En revanche, l'avis ne donne ni volumes, ni critères, ni exigences de capacité. Ces éléments sont dans le dossier de consultation (DCE) sur Megalis Bretagne, et la faisabilité réelle ne peut être confirmée qu'après sa lecture.

Ce qui joue en faveur d'une PME

  • Indicateur PME : « SME
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